LE FRUIT, L'IDEE, LA CREATION FRUISEC DEPUIS 1889

FRUISEC, société par actions simplifiée

Présentation de la marque LE FRUIT, L'IDEE, LA CREATION FRUISEC DEPUIS 1889

Déposée le 3 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUISEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE FRUIT, L'IDEE, LA CREATION FRUISEC DEPUIS 1889 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUISEC domicilié(e) Lot N2 La Morélie - 24120 - TERRASSON-LAVILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 963 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LE FRUIT, L'IDEE, LA CREATION FRUISEC DEPUIS 1889 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206861.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRUIT, L'IDEE, LA CREATION FRUISEC DEPUIS 1889 arrivera à expiration en date du 3 septembre 2025.

FRUISEC a également déposé les autres marques suivantes : SELECT , FRUISEC , V SELECT , SELECT , FRUISEC DEPUIS 1889 , LE FRUIT, L'IDEE, LA CREATION